Saisi par le Maroc, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) a donné raison au Royaume dans le litige qui l’opposait à la CAF. L’instance de Lausanne a annulé l’exclusion des Lions de l’Atlas pour les CAN 2017 et 2019. Seule l’amende a été maintenue mais réduite à 50 000 dollars.
Le Maroc respire. Saisi par le Royaume le 17 février, le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu son verdict ce jeudi, donnant raison au Maroc en grande partie dans le conflit qui l’opposait à la CAF. L’instance dirigeante du football africain avait notamment prononcé l’exclusion des Lions de l’Atlas des CAN 2017 et 2019 après leur refus d’organiser la CAN 2015 aux dates initiales. Une suspension que le TAS a levé.
“Les sanctions infligées par la CAF à la FRMF ont été annulées, à l’exception de l’amende, qui est toutefois réduite à 50 000 dollars“, indique un communiqué de l’instance qui siège à Lausanne, estimant que “l’exclusion de l’équipe A du Maroc des deux prochaines éditions de la CAN n’était pas expressément prévue par les règlement en vigueur au moment du retrait de l’organisation“.
Sanction “pas proportionnée“
Le TAS juge également que la sentence n’était “pas proportionnée à la faute de la FRMF” qui a déjà dû “supporter les dommages financiers” générés par l’exclusion de la CAN 2015 et a dû faire face aux “dépenses engagées dans le cadre de l'organisation de la CAN 2015.”
Si le TAS a maintenu l’amende dont le Royaume devra s’acquitter, il l’a sensiblement réduite en la faisant passer d’un million de dollars à 50 000 dollars (environ 46 000 euros). “La question de la réparation du dommage éventuel causé par la FRMF à la CAF pourra toutefois encore être examinée par une autre juridiction“, précise le texte, laissant la possibilité à la CAF de répliquer sur ce point en demandant une compensation, chiffrée par la CAF à 8,05 millions d'euros. Sans doute pas de quoi gâcher l’enthousiasme des Marocains.
Le communiqué du TAS en intégralité :
